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Licences

La plateforme intègre des bases de données publiques soumises à des licences d’utilisation.

Les utilisateurs finaux sont tenus de respecter les licences applicables aux territoires dont provient leur approvisionnement en bois.

© Gouvernement du Québec -  LICENCE DE DROIT D’AUTEUR POUR L’UTILISATION FINALE DE L’INFORMATION GÉOGRAPHIQUE GOUVERNEMENTALE « PARCELLES DE TRAÇABILITÉ DU BOIS EN FORÊT PRIVÉE »

 

© Gouvernement du Québec - CC BY Attribution - Programmation annuelle autorisée (PRANA)

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© Ontario Government, Licence du gouvernement ouvert – Ontario

 

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